Le remboursement d’une intervention chirurgicale

L’intervention chirurgicale est un acte coûteux. La Sécurité sociale prend en charge une partie de vos dépenses, la mutuelle santé s’impose pour réduire votre reste à charge. Bénéficiez de meilleurs remboursements en souscrivant une mutuelle Alptis.

7 min. de lecture |

Modifié le 23 décembre 2025

Le remboursement d’une intervention chirurgicale

Intervention chirurgicale : l’impact du secteur de convention

Dans le cadre d’une opération chirurgicale, vous faites intervenir un chirurgien et un anesthésiste. S’ils sont conventionnés de secteur 1, ils pratiquent le tarif de convention, à savoir la base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS). Conventionnés de secteur 2, ils sont, cette fois, autorisés à pratiquer des dépassements d’honoraires.

Bon à savoir : Le remboursement de la Sécurité sociale

Le remboursement de la chirurgie et de tous les actes reconnus par l’Assurance Maladie est calculé sur le tarif de convention. La Sécurité sociale ne rembourse jamais les dépassements d’honoraires.

Le remboursement de la chirurgie par l’Assurance Maladie

La Sécurité sociale rembourse 80 % des frais de chirurgie, ils sont inclus dans les frais d’hospitalisation. Cela prend en compte l’intervention du chirurgien et de l’anesthésiste.

Elle rembourse 70 % de la consultation de l’anesthésiste en amont de l’opération.

Si vous avez besoin de séances de rééducation, l’Assurance Maladie rembourse 60 % de ces frais après l’intervention chirurgicale.

Si votre anesthésiste et votre chirurgien pratiquent des dépassements d’honoraires, cette partie ne sera pas prise en charge par le régime obligatoire.

Hospitalisation et chirurgie : les cas de prise en charge à 100 %

Certaines personnes sont exonérées du ticket modérateur. Elles sont donc remboursées à 100 % pour les frais d’hospitalisation. Cela concerne les cas suivants :

  • Hospitalisation pour un acte thérapeutique ou diagnostique d’un coefficient supérieur ou égal à 60, ou d’un tarif égal ou supérieur à 120 €.
  • Hospitalisation plus de trente jours consécutifs.
  • Hospitalisation pendant les quatre derniers mois de la grossesse, pour l’accouchement, ou pendant douze jours après.
  • Hospitalisation d’un bébé dans les trente jours suivant la naissance.
  • Hospitalisation suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle.
  • Hospitalisation dans le cadre d’une ALD (affection de longue durée).
  • Hospitalisation d’un enfant mineur suite à des sévices sexuels.
  • Personne percevant une rente pour un accident du travail (avec un taux d’incapacité égal ou supérieur à 66,66 %).
  • Titulaire d’une pension d’invalidité, d’une pension de veuf ou veuve invalide, d’une pension vieillesse remplaçant pension d’invalidité ou d’une pension militaire.
  • Personne bénéficiant du régime local d’Alsace-Moselle.
  • Personne bénéficiant de la complémentaire santé solidaire ou de l’aide médicale de l’État.
  • Personne victime d’un acte de terrorisme et bénéficiant d’une prise en charge intégrale pour les soins en rapport avec cet évènement.

Attention cependant, s’il y a des dépassements d’honoraires ceux-ci ne seront pas pris en charge par l’Assurance maladie. Ce sera également le cas des frais annexes comme par exemple la chambre particulière pour laquelle il n’y a aucune prise en charge de prévue par l’Assurance Maladie.

Les interventions chirurgicales non remboursées

La chirurgie de confort n’est pas remboursée par l’Assurance Maladie. C’est souvent le cas de la chirurgie esthétique réalisée pour des raisons de confort et sans impératif médical : rhinoplasties, augmentations ou réductions mammaires,…

Une mutuelle santé pour compléter la prise en charge de la Sécurité sociale

La chirurgie est prise en charge partiellement (sauf cas spécifiques) par l’Assurance Maladie. Aussi, différents frais restent à votre charge :

  • Le ticket modérateur : 20 % pour les frais de chirurgie et d’hospitalisation, 30 % pour la consultation chez l’anesthésiste et 40 % pour la rééducation.
  • Les frais de confort durant l’hospitalisation (il peut s’agir ici de la chambre particulière, de la télévision, du téléphone, etc.).
  • Les dépassements d’honoraires éventuellement pratiqués par les spécialistes.
  • Le forfait journalier hospitalier de 20 €. Ce montant n’est jamais remboursé par la Sécurité sociale.

Votre contrat de complémentaire santé, si vous avez souscrit un contrat responsable, rembourse automatiquement le ticket modérateur. Il rembourse également le forfait journalier hospitalier de 20 €.

Concernant les frais de confort et les dépassements d’honoraires, cela va dépendre de la formule souscrite. Il est nécessaire de souscrire une formule avancée pour espérer une prise en charge de vos dépenses non remboursées par l’Assurance Maladie.

Les raisons de souscrire une mutuelle avec Alptis

Familles, retraités, travailleurs frontaliers, travailleurs indépendants, quel que soit votre statut, Alptis a la réponse à vos besoins pour une meilleure prise en charge de vos frais de santé.

Nous vous proposons différentes formules et renforts pour une complémentaire santé adaptée à vos dépenses.

Vous recherchez un contrat permettant une prise en charge de la chirurgie ? Souscrivez une offre prenant en charge les dépassements d’honoraires des spécialistes. Vous souhaitez prendre une chambre particulière ? Trouvez la formule capable de rembourser cette dépense de confort.

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Source de l’article : Le remboursement d’une intervention chirurgicale

L’Assurance Maladie couvre généralement 70 % du tarif conventionnel pour les actes de chirurgie, selon un barème établi en fonction du type d’intervention et du lieu d’hospitalisation. Ce taux de remboursement s’applique uniquement au tarif de base. Les frais réels, eux, peuvent largement dépasser ce montant : honoraires du chirurgien, frais liés au séjour, actes complémentaires. Ces coûts restent souvent à la charge du patient, sauf si une mutuelle ou une complémentaire santé intervient pour couvrir le reste à charge.

Oui, la chirurgie réparatrice peut être prise en charge par la Sécurité sociale si elle répond à un besoin médical avéré : séquelles d’accident, malformations ou traitements post-pathologie lourde. Le remboursement s’aligne alors sur celui des actes de chirurgie classique. Une mutuelle peut ensuite compléter cette prise en charge, notamment en cas de dépassements d’honoraires ou de frais de confort. Le niveau de remboursement dépendra du contrat souscrit.

Même avec une intervention remboursée, certains frais restent à la charge du patient. Le forfait journalier hospitalier n’est pas remboursé par l’Assurance Maladie, mais il peut être couvert par votre mutuelle. En clinique ou en secteur privé, les dépassements d’honoraires sont fréquents. Certains soins hors nomenclature ne sont pas non plus pris en charge. Pour limiter ce reste à charge, il est recommandé de souscrire une mutuelle santé adaptée, qui couvre bien les frais liés à la chirurgie.

Une mutuelle ou une complémentaire santé intervient en complément de la prise en charge de l’Assurance Maladie. Elle peut :

  • prendre en charge la part non remboursée sur le tarif conventionnel (généralement 30 %) ;
  • couvrir le forfait journalier hospitalier ;
  • rembourser en partie ou en totalité les dépassements d’honoraires, selon le niveau de garanties choisi.

Il est conseillé de transmettre un devis à sa mutuelle avant l’opération afin d’obtenir une estimation précise de la prise en charge et du remboursement.

La chirurgie esthétique, quand elle vise un objectif purement esthétique, n’est pas remboursée par la Sécurité sociale. En revanche, si l’intervention a une finalité réparatrice reconnue médicalement, elle peut éventuellement être prise en charge par l’Assurance Maladie. Si ce n’est pas le cas, la totalité des frais reste à votre charge. Certaines mutuelles ou complémentaires santé prévoient un forfait spécifique pour ces actes non remboursés. Il est alors utile de comparer les offres selon les garanties proposées.

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