Assurance emprunteur : qu’est-ce qu’une quotité d’assurance ?

Qu’est-ce que la quotité d’assurance ?

La notion de quotité d’assurance intervient si un crédit est souscrit par une pluralité d’emprunteurs, ou « co-emprunteurs ». Elle correspond au pourcentage du capital couvert par l’assureur pour chaque personne. Cela permet une approche individualisée de la gestion des risques financiers associés aux prêts. Deux principes importants s’appliquent :

• La quotité totale, cumulée entre les différents co-emprunteurs, doit atteindre au minimum 100 %. L’organisme prêteur exige une couverture totale de la somme empruntée pour les principaux risques (décès, invalidité, incapacité de travail…).
• La quotité par emprunteur, en revanche, peut être librement modulée de 1 à 100 %. Il est possible de prévoir une répartition déséquilibrée si le total reste au minimum de 100 %.

Cette répartition du risque s’applique à l’ensemble des garanties souscrites par les co-emprunteurs.

Crédit immobilier : comment fonctionne la quotité d’assurance ?

La répartition de la quotité relève du libre choix des emprunteurs, en accord avec les recommandations émises par l’organisme prêteur. Cela leur apporte une réelle souplesse dans la gestion de leur couverture d’assurance.

La situation par défaut est celle d’une quotité dite « 50/50 ». Si l’un des co-emprunteurs décède, par exemple, l’assureur remboursera alors la moitié du capital restant dû assuré. Dans le cas d’une invalidité permanente totale de l’un des conjoints, de même, chaque mensualité assurée sera remboursée à 50 % seulement.

Cette répartition peut être ajustée à chaque cas individuel. Il est possible d’envisager une quotité :

• À 60/40.
• À 70/30.
• À 80/20…

Le choix des co-emprunteurs n’est pas anodin en cas de sinistre. Si l’un d’eux est couvert à seulement 20 %, son décès ou une perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) donneront lieu à une indemnisation modeste.

S’assurer à 100 % par tête : le choix de la tranquillité

Pour une protection optimale, les assurés ont la possibilité de dépasser une quotité totale de 100 % sur le prêt. Pour deux co-emprunteurs, elle peut atteindre un maximum de 200 %. Il est alors question d’une assurance à « 100 % par tête ».

Cette option est la plus sécurisante. Si un événement grave touche l’un des deux membres du couple, l’assureur prend en charge la totalité de la mensualité ou du capital restant dû. Cela vaut même si l’autre conjoint conserve son activité professionnelle et son revenu.

Cette option offre une tranquillité d’esprit considérable aux emprunteurs. Dans les situations les plus graves, la charge financière du prêt ne reposera pas sur les épaules du co-emprunteur restant. Le choix est particulièrement rassurant pour les couples ou les co-emprunteurs dont les revenus sont étroitement liés : une perte financière due à un sinistre grave pourrait compromettre la sécurité du ménage.

Comment bien choisir votre quotité d’assurance emprunteur ?

Est-il judicieux de fournir un effort financier supplémentaire pour se couvrir à 100 % par tête ? Tout dépend de la situation individuelle des deux assurés. Plusieurs facteurs doivent être pris en compte, dont :

• Leurs revenus respectifs. En cas de forte disparité, il peut être judicieux de répartir la quotité pour en tenir compte. Il est généralement peu pertinent de couvrir à 100 % un conjoint touchant un salaire faible, voire sans aucun revenu. Une couverture à 50/50, voire à 100 % par tête est plus appropriée si les revenus sont équilibrés au sein du couple.
• Leurs antécédents médicaux. L’état de santé peut influencer la répartition de la quotité d’assurance. Si l’un des emprunteurs présente un risque de morbidité ou de mortalité plus élevé en raison de problèmes de santé, la quotité lui étant attribuée devrait être plus importante.
• Leur âge et/ou les risques de santé à terme. Vous pouvez faire le choix d’une quotité plus élevée pour un co-emprunteur dont l’espérance de vie en bonne santé est la plus faible – soit en raison de son âge, soit de certains facteurs de risque (tabagisme, obésité…).

Bon à savoir : Pour changer de quotité, changez de contrat !

La répartition du risque dans votre contrat actuel ne vous convient plus ? La solution la plus simple consiste à changer d’assurance emprunteur. Depuis la loi Lemoine de 2022, vous pouvez opter pour un nouveau contrat à tout moment.

Ce sera l’occasion de revoir la quotité d’assurance selon vos nouvelles préférences.

Comment modifier la quotité d’une assurance emprunteur ?

La modification de la quotité d’assurance emprunteur en cours de prêt est techniquement possible. Elle reste assez complexe à mettre en œuvre – notamment si vous souhaitez la diminuer. S’agissant d’un changement des termes de votre contrat, elle implique l’accord :

• De la banque émettrice du prêt.
• De la compagnie d’assurance – si vous aviez opté pour un contrat concurrent à celui de la banque.

Dans tous les cas, la quotité totale ne doit pas descendre sous 100 %. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre assureur pour connaître les modalités pratiques.

La quotité de votre assurance de prêt doit être définie avec le plus grand soin. Elle déterminera le montant de votre indemnisation si un accident de la vie touche votre conjoint. Découvrez les offres Alptis Assurances pour renforcer la sérénité de votre foyer !