A quoi servent les options dos et psy dans les contrats emprunteurs ?

Comprendre l’option « dos et psy »

L’assurance emprunteur est systématiquement exigée par la banque lors de la souscription d’un crédit immobilier. Elle représente une sécurité à la fois pour l’établissement prêteur, mais aussi pour l’emprunteur et ses proches. Une assurance de prêt immobilier couvre les garanties suivantes :

• le Décès : en cas de décès de l’emprunteur, l’assurance rembourse le capital restant dû en fonction de la quotité assurée ;

• la PTIA (Perte totale et irréversible d’autonomie) garantit le remboursement du prêt selon la quotité assurée si l’emprunteur est dans l’obligation d’avoir recours à une tierce personne pour se nourrir, se laver, s’habiller, se déplacer, et se trouve dans l’impossibilité totale et définitive d’exercer une activité rémunératrice ;

• l’ITT (Incapacité temporaire totale de travail) prend en charge les mensualités selon les conditions prévues au contrat si l’emprunteur est temporairement dans l’incapacité d’exercer son (ou toute) activité professionnelle ;
• l’IPT (Invalidité permanente totale) et l’IPP (Invalidité permanente partielle) couvrent l’assuré, après consolidation de son état de santé, en cas d’invalidité réduisant de manière permanente sa capacité à exercer son métier ou toute activité professionnelle.

En cas de problème de santé lié à l’une de ces garanties, l’assurance emprunteur permet d’assurer le remboursement de votre prêt immobilier en soldant le capital restant dû, ou en prenant en charge partiellement ou totalement vos mensualités, selon les garanties souscrites et la quotité assurée.

Avant de souscrire une assurance de prêt immobilier, il est important de vérifier les exclusions présentes dans chaque contrat. On distingue :

– les exclusions générales, identiques pour tous les assureurs : il s’agit des sinistres liés à des actes terroristes, aux tentatives de fraude, aux fausses déclarations, etc. ;

– les exclusions particulières, propres à chaque compagnie d’assurance : les maladies présentant un risque de santé aggravé, les maladies non objectivables (MNO), les sports à risques, les professions à risques, etc. Certaines exclusions peuvent être rachetables, d’autres non.

Définition des MNO

Les maladies non objectivables (MNO) regroupent les pathologies psychiques ou physiques pour lesquelles aucune preuve médicale tangible ne peut être apportée :

• dépression nerveuse ;
• syndrome de fatigue chronique ;
• fibromyalgie ;
• affection psychiatrique, neuropsychiatrique, psychique ;
• pathologie vertébrale, discale, radiculaire, etc.

Ces affections dorsales et psychiatriques ne nécessitent pas toujours une intervention chirurgicale ou une hospitalisation pour être invalidantes. Sans preuves objectivables, elles sont souvent exclues des garanties classiques.

Limites des contrats standards

Les contrats d’assurance emprunteur standards prévoient généralement des exclusions pour les maladies non objectivables (MNO), sauf en cas d’opération chirurgicale ou d’hospitalisation avec un nombre de jours minimum. De fait, les emprunteurs se retrouvent sans protection financière en cas d’incapacité de travail liée à ces pathologies.

 Fonctionnement de l’option dos et psy

L’option « dos et psy » permet de racheter les exclusions concernant les maladies non objectivables :

• l’option « dos » couvre les pathologies dorsales comme les lombalgies, sciatiques ou hernies discales, sans condition d’intervention chirurgicale ni d’hospitalisation ;
• l’option « psy » prend en charge des troubles psychiques tels que la dépression, le burn-out ou les troubles anxieux, sans condition d’hospitalisation.

L’importance de l’option dos et psy dans un contrat d’assurance emprunteur

Le rachat d’exclusion des maladies non objectivables répond aux risques réels et aux exigences actuelles des banques.

Une protection adaptée aux risques réels

Les troubles psychologiques et les troubles musculo-squelettiques (TMS) figurent parmi les principales causes d’arrêts de travail en France. Selon l’étude Malakoff Humanis sur l’absentéisme en 2023, ils représentent respectivement 15 % et 12 % des arrêts de travail, se classant ainsi aux 3e et 4e rangs des motifs les plus fréquents. Ces pathologies arrivent juste après les maladies courantes (grippe, rhume, angine, gastro-entérite, etc.) comptabilisant 28 % des arrêts de travail, et ceux liés au Covid atteignant 17 %.

Une réponse aux exigences des banques

La loi Lagarde de 2010 autorisant les délégations d’assurance, et la loi Lemoine de 2022 facilitant la résiliation et le changement d’assurance en cours de prêt, vous permettent de choisir librement votre assurance emprunteur. Toutefois, en cas de délégation d’assurance emprunteur, l’établissement prêteur vous imposera certaines exigences en matière de garanties, en réponse au principe de l’équivalence des garanties. Cela signifie que les garanties de votre nouveau contrat doivent proposer, à minima, les mêmes garanties que celles proposées par votre banque.

Certaines banques exigent la garantie dos et psy dans les contrats d’assurance emprunteur en délégation, car elles l’intègrent déjà dans leur contrat groupe.

Attention, en cas d’antécédents liés à des pathologies psychiques ou dorsales qu’il convient de préciser dans le questionnaire médical, certaines compagnies d’assurances peuvent vous refuser l’option dos et psy.

Les avantages de l’option dos et psy pour les emprunteurs

L’option dos et psy représente un atout majeur pour les emprunteurs souhaitant sécuriser le remboursement de leur prêt immobilier en cas d’incapacité de travail liée à des pathologies dorsales ou psychiques. En supprimant certaines exclusions courantes, cette option permet d’accéder à une couverture plus élargie et mieux adaptée aux réalités professionnelles et médicales.

 Une couverture rassurante

L’option dos et psy offre une prise en charge sans conditions restrictives d’hospitalisation ni d’opération chirurgicale. En cas d’arrêt de travail prolongé, lié à ces pathologies, cette option couvre votre perte de revenus pour assurer la continuité du remboursement de votre prêt immobilier.

Un contrat d’assurance emprunteur sur mesure

Que ce soit lors de la mise en place d’une délégation d’assurance ou au cours du remboursement de votre prêt immobilier, souscrire l’option dos et psy vous permet de lever les exclusions liées aux maladies non objectivables (MNO), et donc de personnaliser votre contrat pour mieux répondre à vos besoins.

Pour optimiser davantage votre couverture afin de percevoir une indemnisation en cas d’Incapacité temporaire totale de travail (ITT), privilégiez un contrat qui vous couvre en cas d’incapacité à exercer « votre » profession au jour du sinistre, plutôt que « toute » profession, beaucoup plus restrictive. Prenons l’exemple d’un couvreur victime d’un accident l’empêchant d’utiliser l’un de ses bras :

• si son contrat prévoit une indemnisation en cas d’incapacité à exercer sa profession au jour du sinistre, il pourra bénéficier d’une prise en charge par l’assureur, car son état de santé l’empêche de poursuivre son métier de couvreur ;
• si son contrat repose sur l’incapacité à exercer toute profession, l’assureur pourra refuser l’indemnisation, estimant que l’assuré pourrait occuper tout autre emploi compatible avec son état de santé (téléopérateur, etc.).

De plus, choisissez une franchise raisonnable (30 jours, 60 jours, ou 90 jours). Pour rappel, la franchise correspond à la période qui s’étend entre la déclaration du sinistre et le début de l’indemnisation. Une fois ce délai écoulé, l’assureur prend en charge totalement ou partiellement vos mensualités, selon les conditions prévues au contrat. Enfin, il est également conseillé de privilégier un remboursement sur la base d’un principe forfaitaire, qui garantit un montant fixe, plutôt qu’un principe indemnitaire dont l’indemnisation est calculée en fonction de la perte réelle de revenus.

La délégation d’assurance permet de souscrire un contrat d’assurance emprunteur avec des garanties maximales à un tarif compétitif. En optant pour la gamme emprunteur Alptis, vous réalisez jusqu’à 60 % d’économies pour des garanties équivalentes par rapport à celles de votre banque.

L’option dos et psy renforce considérablement la protection des emprunteurs en couvrant des affections courantes souvent exclues des contrats standards.

Vous cherchez une couverture solide pour garantir votre crédit immobilier en cas d’arrêt de travail vous privant de ressources ? Avec les assurances de prêts de la gamme emprunteur Alptis, vous bénéficiez d’une protection adaptée face aux risques de maladie ou d’accident. Nos garanties ITT (Incapacité temporaire totale de travail) et IPT (Invalidité permanente totale) sont également accessibles aux personnes sans activité professionnelle, pour une couverture sans compromis.